Soutien à l'animation sportive - les actions en faveur des comités départementaux et des clubs sportifs
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 13/07/2006
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
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14 résultats pour la valeur "13/07/2006" du filtre Date de séance, pour la valeur "Social / Solidarité" du filtre Domaine
Fonds d'Intervention sociale. Centre culturel du monde arabe de Mulhouse CCMA
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 13/07/2006
- Rapporteur : Non défini
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Plan de revitalisation économique. Mise en oeuvre des actions proposées par les organismes professionnels du Haut-Rhin : l'Union des Groupements Artisanaux du Centre Alsace (UGA) et l'Union des Corporations Artisanales de Mulhouse Sud Alsace (UCA)
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- Date : 13/07/2006
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Fonds départemental d'aide à l'organisation de manifestations sportives
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 13/07/2006
- Rapporteur : Non défini
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Domaine de Husseren-Wesserling. Réfection des murs de soutènement des terrasses.
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 13/07/2006
- Rapporteur : Non défini
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Clubs et services de prévention spécialisée. Subvention de fonctionnement 2006
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 13/07/2006
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Plan de revitalisation économique. Mise en oeuvre des actions proposées par les Chambres de Commerce et d'Industrie de Colmar et du Centre Alsace et Sud Alsace de Mulhouse
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 13/07/2006
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Programmes départementaux 2004, 2005 et 2006.Chapitre 204. Alimentation en eau potable. Assainissement
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- Date : 13/07/2006
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Plan de revitalisation économique. Mise en oeuvre des actions proposées par la Chambre de Métiers d'Alsace (CMA)
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 13/07/2006
- Rapporteur : Non défini
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Convention BD TOPO et BD ADRESSE - acquisition d'une licence libératoire
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 13/07/2006
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Programme départemental d'aménagement de rivières (CO14) - Approbation des opérations 2006 et de la maîtrise d'ouvrage départementale - subventions aux collectivités
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 13/07/2006
- Rapporteur : Non défini
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Construction de la gendarmerie de Rouffach. Choix du maître d'oeuvre et forfait rémunération. Conditions juridiques et financières
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 13/07/2006
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Aides aux équipements sportifs et socio-culturels des communes et des associations - 4ème programmation 2006 -
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 13/07/2006
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Participation au financement de l'étude relative à la coordination des activités internationales des 3 agences de développement économique alsaciennes et au financement des honoraires pour la mission de recrutem- d'un directeur pour "Alsace International
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 13/07/2006
- Rapporteur : Non défini
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